CITE DES ANGES A ETE MODIFIE EN 2016
GRAND-BASSAM· GRAND BASSAM
Lotissement régulier ayant fait l'objet d'un arrêté ministériel d'approbation. Les lots issus peuvent recevoir des Arrêtés de Concession Définitive (ACD) individuels.
Date d'arrêté
15 février 2016
Référence d'arrêté
GRAND BASSAM 15-0216/MCLAU/DGUF/DU/SDAF DU 08 JUILLET 2015 Diffusé le 21 octobre 2015
N° officiel
GRAND BASSAM 15-0216/MCLAU/DGUF/DU/SDAF
Dernière mise à jour
25 avr. 2026
Historique du statut
- 25 avril 2026Statut initial : ApprouvéSource : pdf-mclu-2020Import initial PDF MCLU 2020
À propos de cette information
Cette fiche est générée à partir des données publiques du Ministère de la Construction (MCLU). Capital Foncier n'est pas une autorité foncière — l'information est fournie à titre informatif. Pour toute décision d'investissement, vérifiez directement auprès de la source officielle.
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